AVIS PUBLIC est, par le présent donné aux électeurs de la Municipalité du Canton d’Orford par, Mme Brigitte Boisvert, présidente d’élection, que :...
Avis public
Avis d’entrée en vigueur | Publication du Règlement numéro 961
AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, greffière au Canton d'Orford, afin de publier le Règlement numéro 961. En effet, lors...
Avis d’entrée en vigueur | Publication du Règlement numéro 949-1
AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, greffière au Canton d'Orford, afin de publier le Règlement numéro 949-1. En effet, lors...
Avis d’entrée en vigueur | Publication du Règlement numéro 938-1
AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, greffière au Canton d'Orford, afin de publier le Règlement numéro 938-1. En effet, lors...
Avis public | Révision de la liste électorale en prévision des élections du 7 novembre 2021
AVIS PUBLIC est, par le présent donné aux électeurs de la Municipalité du Canton d’Orford par, Mme Brigitte Boisvert, présidente d’élection, que :...
Avis public | Première année d’application du rôle triennal d’évalutation foncière
À tous les intéressés, avis public est par les présentes donné par la soussignée que le rôle triennal d’évaluation foncière de la Municipalité du...
Avis d’entrée en vigueur | Publication du Règlement numéro 937
AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, greffière au Canton d'Orford, afin de publier le Règlement numéro 937. En effet, lors...
Avis d’entrée en vigueur | Publication du Règlement numéro 891-4
AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, greffière au Canton d'Orford, afin de publier le Règlement numéro 891-4. En effet, lors...
