AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, greffière au Canton d'Orford, afin de publier le Règlement numéro 959. En effet, lors...
Avis public
Avis public – Règlement de contrôle intérimaire 16-21 de la MRC de Memphrémagog
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Avis public – Publication du résumé du budget 2022 et du programme triennal d’immobilisation – 29 décembre 2021
AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Municipalité du Canton d’Orford, afin de publier conformément à l’article...
Avis public | Dérogation mineure
À tous les intéressés, la soussignée, greffière, à la Municipalité du Canton d’Orford, donne avis public conformément à l’article 145.6 de la Loi...
Avis d’entrée en vigueur | Publication du Règlement 964
AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, greffière au Canton d'Orford, afin de publier le Règlement numéro 964. En effet, lors...
Avis public | Adoption du budget et du programme triennal d’immobilisations 2022
Conformément à l’article 956 du Code municipal du Québec, avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière à la Municipalité du...
Avis public | Séance du conseil du mois de décembre 2021
À TOUS LES INTÉRESSÉS, AVIS PUBLIC EST PAR LE PRÉSENT DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE, GREFFIÈRE AU CANTON D'ORFORD Étant donné la pandémie liée à la...
Avis public | Calendrier des séances ordinaires pour l’année 2022
À TOUS LES INTÉRESSÉS, AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE, GREFFIÈRE AU CANTON D'ORFORD, CONFORMÉMENT AUX ARTICLES 148 ET...
