Avis d’entrée en vigueur – Publication du Règlement 923-1

AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, greffière au Canton d’Orford, afin de publier le Règlement numéro 923-1.

En effet, lors d’une séance ordinaire tenue le 5 juillet 2021, le conseil municipal du Canton d’Orford a adopté le règlement suivant :

« Règlement numéro 923-1 modifiant le Règlement numéro 923 concernant les limites de vitesse dans la Municipalité du Canton d’Orford afin de diminuer la vitesse sur la rue des Grives »

Le titre du règlement résume bien son objet.  Ce règlement a pour but de diminuer la vitesse sur la rue des Grives et la porter à 30 km/h.

Tous les intéressés peuvent consulter le Règlement numéro 923-1sur notre site Internet au www.canton.orford.qc.ca, ou au besoin, au bureau municipal, situé au 2530, chemin du Parc à Orford, pendant les heures d’ouverture, soit de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h du lundi au vendredi.

Le Règlement numéro 923-1 entre en vigueur, conformément à l’article 450 du Code municipal du Québec, au moment de sa publication.

Donné à Canton d’Orford, le 9 juillet 2021.