Autres documents

2015-12-07 séance ordinaire - Année 2015


• Procès-verbal du 2015-11-02

Appels d'offre - général


• Appel d'offres pour la collecte et transport des matières résiduelles

Appels d'offre - travaux de réfection du réseau routier


• Devis reconstruction du chemin Renaud- documents disponibles sur le système électronique SÉAO

Budget - Année 2015


• Budget 2016 - Présentation
• Budget 2016 - Résumé - revenus et dépenses
• Budget 2016 - Programme triennal d'immobilisation (PTI)

Documents annuels - documents


• Organigramme
• Discours du maire

Élections - Avis public


• Résultat du recensement des votes
• Recensement des votes
• Liste du personnel électoral
• Révision de la liste électorale municipale
• Avis aux propriétaires uniques et aux copropriétaires indivis d’un immeuble
• Endroit où siégeront les commissions de révision
• Reconnaissance d'équipes électorales
• VOTE PAR CORRESPONDANCE - Information à l'électeur
• VOTE PAR CORRESPONDANCE - Avis aux propriétaires ou copropriétaires d'un immeuble, et aux occupants ou cooccupants d'un établissement
• Avis public d'élections le 5 novembre 2017 - REMPLACEMENT
• Avis public d'élections - recrutement

Élections - Formulaire


• Demande d’inscription par un propriétaire unique d’un immeuble ou par un occupant unique d’un établissement d’entreprise (SMR-9.2)
• Procuration pour désigner le copropriétaire indivis d'un immeuble ou le cooccupant d'un établissement d'entreprise (SMR-9.1)
• Demande d’inscription par un propriétaire unique d’un immeuble ou par un occupant unique d’un établissement d’entreprise et Demande de voter par correspondance (SMRC-9.2)
• Procuration pour désigner le copropriétaire indivis d'un immeuble ou le cooccupant d'un établissement d'entreprise et Demande de voter par correspondance (SMRC-9.1)

Environnement - Eau


• Répertoire des végétaux

Environnement - Environnement


• Normes appliquées chauffage au bois
• Solutions de rechange à la marche du moteur au ralenti
• Informations sur les installations septiques
• Qu'est-ce que la norme EPA pour poëles à bois?
• Répertoire de renaturalisation produite par le MDDEPQ
• Identification et délimitation des écosystèmes aquatiques, humides et riverains

Environnement - Formulaire


• Demande de certificat d'autorisation - Plan particulier d'aménagement riverain (PPAR)
• Subvention couches lavables (formulaire)

Environnement - gestion matières résiduelles


• Calendrier de collecte des matières résiduelles 2016
• Éco-centre
• Bottin des récupérateurs
• Préparer son recyclage
• Trucs et astuces réduction des déchets
• Liste des matières acceptées compostage

Finances - Budget


• Discours du maire 2014
• Présentation du budget 2015
• Budget année 2015

Finances - États financiers


• Rapport financier 2014 consolidé
• Rapport financier 2013 consolidé
• Rapport financier 2010 consolidé
• Rapport financier 2011 consolidé
• Rapport financier 2012 consolidé

Finances - Finances


• Démystifier son compte de taxes

Finances - Indicateurs de gestion


• Indicateurs de gestion 2014
• Reddition des comptes 2014

Formulaire - Autres demandes


• Procuration pour désigner le copropriétaire indivis d'un immeuble ou le cooccupant d'un établissement d'entreprise (SMR-9.1)
• Demande d’inscription par un propriétaire unique d’un immeuble ou par un occupant unique d’un établissement d’entreprise (SMR-9.2)

Formulaire - Autres demandes


• Demande de subvention couches lavables

Loisir - Année 2016


• Coût des activités loisir-culture

Politiques -


• Politique de soutien financier aux organismes à but non lucratif (2017)
• Politique de la famille et des aînés (2017)
• Politique de contribution aux activités de loisirs (2017)
• Cadre de développement (2016)

Voirie -


• Liste des voies de circulation
• Plan quinquennal de réfection et d'entretien du réseau routier municipal - 2016-2020